Archer de la maréchaussée

Gendarme à cheval dont la mission principale est de veiller à l’ordre public et de procéder aux arrestations et incarcération sur ordre du prévôt.

 

Bailli

Le bailli est en principe le juge du bailliage, juridiction royale, mais le terme est aussi souvent attribué au juge seigneuriale, qui officie au nom du seigneur et non du roi.

Le bailliage (ou sénéchaussée dans le Sud de la France) est donc une juridiction royale ayant une compétence civile et criminelle de première instance et d’appel :

Il juge en première instance les affaires domaniales, celles touchant aux nobles ou encore les questions de tutelle et de curatelle ; il est la juridiction d’appel des décisions des tribunaux seigneuriaux.

C’est, enfin, une circonscription administrative et électorale, notamment pour la réunion des Etats généraux. 

 

Conseiller du roi 

Le terme de « conseiller du roi » désigne à la fois une charge et un titre honorifique, majoritairement porté par les magistrats des parlements.

On peut aussi être conseiller du roi au présidial (au présidial de Bourges en l'occurrence), conseiller du roi au châtelet de Paris ou encore conseiller du roi à la cour des Aides.

Tous ont, avant d'avoir acquis leur office, obtenu leur grade dans une université et satisfait à une enquête de mœurs.

 

Greffier

Il est un auxiliaire de justice chargé d’écrire les jugements et sentences ou tout autre acte prononcé par le bailli. Le greffier tient aussi les archives du bailliage et peut être désigné en qualité d’exécuteur testamentaire.

Cette charge devait être rémunératrice, car on trouve dans l’armorial d’Hozier de nombreux greffiers s’étant fait réaliser des armoiries.

 

Huissier de la chambre du roi

C'est un officier qui relève de la "Chambre du roi", département de la "Maison du roi" assurant les besoins matériels et quotidiens de la famille royale. Comme son nom l'indique, il est chargé des huisseries et en particulier de l'ouverture et de la fermeture des portes de la chambre et du cabinet du roi.

Il s'agit d'un officie très prestigieux de par sa proximité avec la personne royale. L'huissier de la chambre du roi est noble et appartient très souvent à une famille de "gentilshommes servants" comme l'on appelle les membres de la domesticité du roi. 

 

Huissier royal / Sergent

L’huissier royal est un auxiliaire de justice chargé de faire respecter les décisions des juridictions royales. C’est un office plus prestigieux que celui de sergent, qui exerce les mêmes fonctions au sein des juridictions seigneuriales, donc au nom du seigneur et non au nom du roi.

 

Lieutenant de justice 

Le lieutenant de justice est l’adjoint du bailli. On ne le trouve que dans les plus grosses juridictions.

 

Lieutenant du roi

Il est le représentant du roi dans une région, subordonné au gouverneur qui représente le roi dans toute la province.

 

Marguillier

Sous l'ancien régime, la fabrique désigne le temporel d’une paroisse, c’est-à-dire ses biens et ses revenus. Elle est gérée par un conseil de fabrique, assemblée constituée de notables élus par les paroissiens, qui a le pouvoir d'acquérir, aliéner et administrer les biens de l'église. Les membres formant cette assemblée sont appelés fabriciens.

Les Marguilliers sont nommés annuellement parmi ces fabriciens. Ils sont au nombre de trois et composent le bureau : le président, le secrétaire et le trésorier. Leur mission est de dresser le budget de la fabrique, de préparer les affaires qui doivent être portées au conseil, d’exécuter ses délibérations et de diriger l’administration journalière du temporel de la paroisse.

Les recettes de la fabrique sont les revenus des biens immeubles, produit des rentes, location des bancs et chaises de l’église, produit des quêtes, des troncs, des inhumations, dons et legs. 

On trouve encore aujourd'hui dans certaines églises le "banc des marguilliers" aussi appelé "banc d'oeuvre".

 

Procureur

Le procureur est un avoué, chargé de guider le justiciable dans ses démarches juridictionnelles au sein du bailliage. Sa charge est moins prestigieuse que celle d'avocat en parlement car, contrairement à ce dernier, le procureur ne plaide pas.

Le terme de procureur n’a donc pas le même sens qu’aujourd’hui, notre procureur moderne ayant pour ancêtre le procureur fiscal d’ancien régime pour les juridictions seigneuriales, ou le procureur du roi pour les juridictions royales.

 

Procureur fiscal

Figure centrale de la communauté villageoise, il représente en justice les intérêts de la collectivité et du seigneur haut justicier. Il est en somme, comme le procureur aujourd’hui, le ministère public local qui veille au respect des coutumes et des textes et déclenche l’action judiciaire en cas d’atteinte à l’ordre public.

Le procureur fiscal est souvent apparenté au fermier receveur et forme avec ce dernier, mais aussi avec le notaire et le juge ou bailli, l’aristocratie de village. 

 

Receveur ou fermier de seigneurie 

Le receveur, ou fermier de seigneurie, est un riche laboureur ayant pris à ferme auprès du seigneur les droits fiscaux et/ou les droits d'exploitation attachés à une terre seigneuriale. Principal notable du village, il est chargé de gérer la seigneurie en lieu et place du seigneur et de la mettre en valeur, percevant au passage les taxes dues par les métayers. Il habite la ferme seigneuriale ou le château et représente le seigneur aux assemblée villageoises.